Sauvons la Forêt de Taillard

Des précisions sont à apporter à votre contribution interessante: la SEM SOLEIL est une émanation du SIEL ( syndicat intercommunal des énergie de la LOIRE) président Bernard FOURNIER sénateur de la LOIRE, c'est donc une structure para publique ( correspondant Bernard LAGET maire de CHATEAUNEUF). Si votre information est juste sur l'abscence de la SEM SOLEIL à l'assemblée générale et si le pouvoir à été donné à une société privée QUADRAN alors les bras m'en tombe. Comment une structure publique ou para publique peut elle donner son pouvoir à une société privée. C'est une façon de privatiser les décisions publiques qui doivent être prises au profit du territoire et des habitants et NON AU PROFIT DE QUADRAN, ily a là un sérieux vice de forme.

Sur la suite de votre commentaire il y a à BOIRE ET A MANGER, on retrouve une série de noms bien connus du secteur, souvent des GOURROUS du PARC DU PILAT qui noyaute le territoire et veulent imposer au reste de la population leur façon de penser en matière d'environnement, dans les noms cités beaucoup ont des fonctions contradictoires avec une fonction d'élu local, et la liste n'est pas finie.

La coupe est pleine, les habitants ne sont plus près à se voir imposer des projets inadptés à leurs territoires par des élus qui mélangent intérêts privés, idéologiques, avec l'intérêts général.

IL FAUT CESSER DE PRENDRE LES CITOYENS POUR DES MACHINES A VOTER, SINON ILS SE REVOLTENT.  

Les communautés de communes doivent se consacrer à l'économie locale et renforcer l'activité des entreprises du territoire qui payent la CFE, le sujet n'est pas de batifoler depuis 10 ans avec un projet qui sert les intérêts des EOLIENS et qui ne crée pas d'emploi ( les cigales devraient en avoir conscience).

#526: conflit d'intérêts - commentaires sur 523 

 Sur le pouvoir donné par la SEM-Soleil à QUADRAN lors de l'AG fondatrice de la SAS Les Ailes de Taillard, je suis absolument formel, c'est noir sur blanc dans une copie certifiée conforme par le Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne.

Merci pour les informations complémentaires que vous m'avez communiquées, en particulier sur le SIEL.

#511: - Re:  

 chacun son truc et cela ne nous regarde pas

#528: visiteur - Re: Re:  

 Si, tout regarde les citoyens, et particulièrement d'où viendra l'argent pour financer les éventuelles éoliennes ! Il ne faut jamais oublier que l'argent, c'est le nerf de la guerre, et au sein d'une société, c'est LE POUVOIR !

#529: Ciceron49 - Re: Re: Re:  

 En effet tout nous regarde, n'oublions pas que les projets d'éolien industriel ne sont possibles et viables que s'ils sont subventionnés par les pouvoirs publics (donc nos impôts), par un tarif de rachat de l'électricité éolien sur facturé (donc financé par EDF), par une taxe CSPE (contribution service public electrique) sur la facture (donc financé par l'abonné).

Je précise que ce projet est porté majoritairement par une société privée QUADRAN et qu'il n'est possible qu'avec l'argent de nos impôts et un tarif EDF  sur facturé, c'est un peu fort de café.

Bien sûr que celà nous regarde et nous ne laisseront pas faire.

#520: Ciceron49 - Re: RIOTORD 2015 

 Je confirme ce que j'ai dit, si nous ne faisons (en dehors d'en parler) rien pour réduire les gaz à effet de serre, nous aurons à terme une augmentation de 2 degré, ce qui sera catastrophique pour notre environnement.

L'objectif de la loi sur la transition énergétique n'est pas de produire plus d'energie mais d'en consommer moins sans avoir une attitude de décroissance. L'énergie consommée dans les bâtiments représente 42% de l'énergie totale ( pétrole, gaz, charbon et uranium).

La consommation moyenne d'un bâtiment ancienne génération est de 350 kwh/M2/AN, pour un nouveau bâtiment la norme est de 50 et de 80 pour une rénovation.

La réflexion qui devrait animer nos territoires se trouve ici et nos élus locaux auraient mieux à gagner dans cette voie qui fait concensus et qui aurait l'avantage de stimuler notre tissus économique de proximité ( en france 430 000 emplois sont concernés).

Le gouvernement et l'ADEME accompagne les projets de territoire durable qui appliquent cette loi, on peut s'interroger sur la frilosité de nos communautés de communes ( l'emploi local n'est il pas une priorité ).

Il est temps de changer de stratégie et de se rassembler autour d'un projet d'avenir, les éoliennes industrielles sur nos montagnes c'est d'un autre âge. 

#529: Ciceron49 - Re: Re: Re:  

 en disant cela ne nous regarde pas  : c'était par rapport à ceux qui  veulent souscrire cela les regarde s' ils le souhaitent et qu'ils perdent leur argent, cela est leur problème non

#532: visiteur - Re: Re: Re: Re:  

 Oui vous avez complétement raison, mais il ne faut pas laisser dire par nos élus que le projet des éoliennes est exemplaire, n'oublions pas que pour le moment la com com des Monts du Pilat a seulement engagé des dépenses d'études et du temps administratif et pour les recettes ce n'est pas sur que les collectivités aient un retour sur investissement. (celà fait penser au pôle bois qui a fait pchitt).

La priorité de la com com doit être de soutenir l'économie locale des 16 communes et là on ne voit pas grand chose. 

#532: visiteur - Re: Re: Re: Re:  

 Oui, d'accord avec ce que vous avez dit en dernier, mais je vous avais mal compris parceque vous aviez été imprécis... S'ils veulent investir dans l'éolien en tant que citoyens, c'est en effet leur affaire, mais après nous avoir lu, ils ne pourrons pas dire qu'ils n'ont pas été prévenus des risques, dans tous les sens des termes !

#521: Picatio -  

 SCANDALE, la commission syndicale à signé le bail pour 40 ans !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

#535: - Re:  

 LES PETITS "STALINE" LOCAUX...

Oui, la Commission Syndicale de la Forêt de Taillard (St-Sauveur) a donné à son Président le pouvoir de signer un bail avec les "Ailes de Taillard", sans aucun débat, sans exposé même schématique des conditions de ce bail !

Cela fait penser aux méthodes du "petit père des peuples", présidant le Conseil des Ministres de l' U.R.S.S. aux meilleurs temps du totalitarisme : il arrivait avec les dossiers du jour qu'il posait fermés sur la table, donnait l'intitulé de chaque dossier successivement, et posait une seule question pour chacun : "Qui est contre ?". Bien sûr, aucune main ne se levait, car tous savaient très bien quel serait leur destin s'ils s'opposaient !

Il est bon de faire rappel à ces messieurs de la Commission que la démocratie d'aujourd'hui dans notre pays, cela ne peut pas fonctionner ainsi, le fait d'être élu et responsable, c'est aussi la transparence et le débat public ; d'autant que vous n'avez pas le goulag pour nous faire peur ! D'ailleurs je crois plutôt que votre fuite en avant sans aucun débat, c'est parce que vous n'êtes pas sûrs de vous, c'est vous qui avez peur, peur de vous même et des décisions que vous allez prendre ! 

ALORS VOS NUITS VONT PEUT-ETRE ETRE UN PEU AGITEES DANS LES TEMPS QUI VIENNENT, COMME CELLES DE STALINE QUI VOYAIT DES COMPLOTS PARTOUT, ET QUI NOYAIT SES CAUCHEMARDS DANS LA VODKA !

Europe Ecologie les Verts ne doit pas nous dicter sa façon de penser, le projet de éoliennes industrielles est un très mauvais projet, les habitants de ST SAUVEUR devront subir pendant 40 ans des décisions antidémocratiques.

Les élus devront bientôt rendre des comptes au peuple.

Le financement du surcout de l'électricité produit par les éoliennes est assuré par une taxe CSPE payée par tous les ménages abonnés à l'électricité, alors que les profits iront dans la poche de QUADRAN et peut-être dans celle des Ailes de Taillard. 

C'est une façon déguisée de faire payer par le collectif un projet privé.

Celà mérite de faire une Action Groupe auprès d'un organisme de consommateurs.

"LES AILES DE TAILLARD, POUVOIR PARTICIPATIF OU NOEUD DE CONJURES" ?

Nous allons débuter aujourd'hui une suite d'articles pour préciser qui fait quoi dans la SAS, et en bref, qui détient le pouvoir de décision.

LE ROLE INSIGNIFIANT DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES (1)

Elle est réunie conformément aux principes des lois sur les SAS, c. à d. au minimum une fois par an ; chaque actionnaire y dispose d'autant de voix qu'il possède d'actions... Il est cependant prévu aux statuts propres à la SAS les A de T. que certains actes ou certaines circonstances nécessitent la réunion de l'AG (par ex. à la demande du ou des Commissaires aux Comptes, en cas de changement de Président ou de membres du Comité Stratégique, ce qui est précisé dans l'art. 19...).

Elle se tient valablement à la première convocation que si les Associés représentant au moins 80% des actions sont présents ou représentés ou ont voté par correspondance. Une deuxième convocation ne nécessite plus de quorum.

On sait toutefois ce qui se passe dans les AG de toutes Sociétés : seuls les actionnaires les plus impliqués sont présents, les autres donnent des pouvoirs, le plus souvent "en blanc", et laissent les "gros" actionnaires décider... (ici, QUADRAN et SEM-Soleil = 75% des voix...)

On peut en plus s'interroger sur la dispersion de l'actionnariat participatif individuel : pas le droit de détenir plus de 4 actions par personne, actionnariat nominatif et captif avec des actions incessibles pendant 3 ans, limites considérables à la transmission des actions au-delà des 3 ans, etc... N'a t-on pas en fait voulu empêcher par tous les moyens toute velléité de "pouvoir contestataire" au sein de la SAS ? D'autant que l'actionnariat militant de quelques "collectifs associatifs" dévoyés pèse d'un poids non négligeable.

LES PRINCIPES DE PRISE DE DECISION (2)

Les décisions collectives de l'AG sont prises conformément aux lois, à la majorité simple des Associés présents ou représentés ou ayant voté par correspondance : ainsi, avec un ou quelques associés absents ou non représentés, QUADRAN dispose donc mathématiquement d'une majorité lui permettant de faire voter toutes les décisions de la "Société-mère" !

Par exception, quelques décisions nécessitent une majorité qualifiée de 70% des voix : il s'agit de la nomination ou du renouvellement du Président, des membres du Comité Stratégique, de la distribution des dividendes, de la modification des statuts, plus quelques autres broutilles... Mais même dans ces cas de figure, QUADRAN détient toujours la clé des décisions, aucune alliance de voix ne pouvant exister contre ses propositions ! Ainsi une révocation du Président, laquelle ne peut intervenir que si 50% au moins des associés le décidaient, situation totalement improbable, sauf conflit interne à QUADRAN...

Les statuts prévoient enfin la possibilité de consultation des associés par téléconférences, avec système de vote par télécopie... Cela n'apporte aucun pouvoir de contrôle supplémentaire aux associés, mais pourrait même au contraire exonérer QUADRAN de l'obligation légale de réunir une AG en bonne et dûe forme.

Pour conclure, on peut donc affirmer que le prétendu "modèle participatif" vanté par la CCMP et ses "gourous" éoliens n'est qu'un leurre, en ce qui apparaît des pouvoirs objectifs des actionnaires. Ce n'est pas là que les décisions se prendront, les AG n'auront d'autre vocation qu'à entériner des décisions prises par d'autres instances !

Bien pire même, ce qui nous est présenté à longueur de réunions ou même encore hier dans un encadré du "Progrès", comme "un projet exemplaire dans son approche participative, etc..." selon l'actuel Président de la CCMP, Monsieur Stéphane HEYRAUD, est en réalité UN NOEUD DE CONJURATION qui n'a d'autre but que d'imposer à une population prise en otage un projet néfaste, pour le plus grand profit d'une entreprise privée, QUADRAN et ses actionnaires directs.

Les actionnaires de la SAS les A de T n'auront, eux, qu'à se contenter des miettes du festin que l'on voudra bien leur laisser, comme on jette les restes aux chiens après le banquet !

#539: Ciceron49 -  

 Les actionnaires de ce projet participatif exemplaire se sont bien fait rouler dans la farine; bientôt ils auront tout perdu......merci pour l'exemplarité, ils ont joué le rôle du faire valoir.

#539: Ciceron49 -  

 Le président de la commission syndicale de la section s'engage à la légère, il devra porter la responsabilité de l'avenir.

"LES AILES DE TAILLARD, POUVOIR PARTICIPATIF OU NOEUD DE CONJURES ?" (II)

Voici la suite et la fin de notre étude du pouvoir dans la SAS...

LE "NOYAU DUR" DU POUVOIR, QUADRAN ET LE PRESIDENT DE LA SAS (3)

C'est l'art. 15 qui définit la "Direction de la SAS". Elle est assurée par un Président, qui est "soit une personne physique salariée ou non, associée ou non de la société, soit une personne morale, associée de la société"... Cela signifie que le Président peut être soit un homme de QUADRAN (Salarié non-associé), soit une personne issue des associés institutionnels, associations ou actionnaires collectifs tels que SEM-Soleil ou Clubs d'investisseurs...

Le Président est désigné officiellement par l'AG des actionnaires, à la majorité qualifiée, c. à d. 70% des voix, et son renouvellement intervient dans les même conditions, à l'issue d'un mandat d'une durée de six ans, sauf démission ou "déchéance"...

Le fait est que le premier Président désigné est un Directeur Régional de la Société QUADRAN, Monsieur Laurent ALBUISSON, lequel dirige déjà une bonne vingtaine de sociétés analogues, toutes filiales de QUADRAN, qu'il s'agisse d'entreprises déjà actives ou de projets "en gestation"...

Les pouvoirs du Président sont définis au paragraphe 4 de l'art. 15.1, comme "des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la société dans les limites de son objet social"... Je crois que cela ne nécessite aucun commentaire de plus, tant c'est clair et net ! Le Président peut enfin déléguer à toute personne de son choix certains de ses pouvoirs, voire se faire assister de deux Directeurs Généraux... (non désignés pour le moment ?)

LE COMITE STRATEGIQUE PEUT-IL CONSTITUER UNE LIMITE AU POUVOIR DU PRESIDENT ? (4)

L'art. 15.3 a institué aux côtés du Président un Comité Stratégique de 4 à 8 membres, personnes physiques ou morales nommées par l'AG des associés pour trois exercices, c. à d. trois ans, dans les même conditions de vote que le Président, à la majorité qualifiée... On remarque que les statuts ne font pas mention du fait que deux membres du CS sont par ailleurs des représentants de fait de Collectivités locales, ce qui pose problème : qu'adviendrait-il si l'AG ne confirmait pas l'un des choix des CL ?

Le premier CS désigné a été constitué de 8 membres, c. à d. le maximum, nous avons déjà antérieurement donné sa composition, 4 représentants de QUADRAN dont le Président lui-même, et 4 représentants (?) des actionnaires ou des Collectivités locales parties prenantes indirectes (?) du projet, soit le Conseil Général ou la SEM-Soleil (?) et plus nettement la CCMP.

Mais la question est surtout de savoir si le CS peut constituer un "équilibrage" au pouvoir prépondérant de QUADRAN ?

- Cela dépend d'abord de la fréquence des réunions du CS, dont les statuts prévoient 2 réunions annuelles au minimum jusqu'à la mise en oeuvre du projet, puis une seule ensuite : ce qui montre que dans la phase d'instruction QUADRAN compte sur les "participatifs" pour faire passer la pilule auprès des populations, mais après ils pourront se faire oublier ! Cependant le CS doît aussi être réuni pour une série de questions précisées à l'art. 15.3, parmi lesquelles on peut citer "la validation du plan d'affaires et du budget annuels, la validation et la modification de l'aménagement du projet éolien, comme le nombre, la position et le gabarit des éoliennes"...porte ouverte à une extension éventuelle et insidieuse du projet. D'autres questions, en particulier financières, nécessitent consultation du CS, parmi lesquelles on relève "conclusion et octroi de tout prêt, avance, caution, aval ou garantie,... ou encore souscription de tout emprunt ou contrat de financement". Cela ouvre des perspectives sur le financement futur du projet, que nous avions antérieurement évoqué.

- Le pouvoir du CS dépend aussi de la forme de ses prises de décisions : il est prévu qu'il se prononce à la majorité qualifiée des trois quarts des voix de ses membres présents ou représentés... Cela signifie donc que comme pour l'AG des actionnaires, aucune décision ne peut être prise contre la volonté de QUADRAN. Mais inversement, QUADRAN devra compter sur au moins deux autres membres du CS pour faire prendre une décision... C'est là qu'il faut évoquer les "personnalités" des "participatifs" du CS, nous avons à faire à des "missi dominici" de la croisade éolienne bien plus qu'à des représentants de la population capables de développer une démarche critique. Ils influeront tout au plus sur quelques détails marginaux pour justifier de leurs mandats !

EN CONCLUSION, et sans tenir compte de considérations financières sur le futur projet, qui pourraient encore plus renforcer le pouvoir futur de QUADRAN (cf. mes n° 456 et 510 de ce blog), le COEUR DUR DU POUVOIR dans la SAS, c'est QUADRAN et QUADRAN seul. Pour que le Comité Stratégique puisse jouer un rôle effectif, il faudrait que ses membres aient une vraie volonté d'entendre les gens et ce qu'ils disent ; leur attitude démontre le contraire, par intérêt ou par idéologie, ils ne sont plus que des émules de QUADRAN et des "verts officiels" d' EELV !

#542: Ciceron49 -  

 Votre démonstration confirme nos craintes, ce projet n'a rien de participatif (les petits actionnaires sont là pour faire passer la pilule). La population, les élus locaux, ceux de la communauté de communes, de la sem soleil, et des collectivités territoriales se sont laissés prendre en otage par QUADRAN et ils n'ont plus aucune marge de manoeuvre sur le futur.

La sas les ailes de taillard est une coquille vide, les noms des gourrous des éoliennes dans le Parc Naturel du Pilat devront bientôt sortir afin de mettre au grand jour cette escroquerie intellectuelle.

IL NE SUFFIT PAS D'AFFIRMER POUR AVOIR RAISON, les habitants sont choqués par cette manoeuvre .

UN PEU DE POESIE :

LE PROMOTEUR EN EOLIEN ET LE MAIRE de Jean du Saraillou alias Jean LEVY, d'après la fable "Le Renard et le Bouc" de Jean de La Fontaine...

Un promoteur zélé marchait en pérorant

Avec un maire obtus, un niais patenté.

Certes tous les élus ne sont pas ignorants, 

Mais celui-ci était bien né

pour se faire berner.

Les caisses de la commune étant au plus bas,

Il cherchait un crédit

Pour sortir de ce mauvais pas,

Le promoteur lui dit :

"Mettez des éoliennes et ainsi vous aurez

Argent et renommée ;

Vous serez encensé et roulerez carrosse."

Le maire n'était pas la moitié d'une rosse.

Il approuva et pourtant hésita :

"Je voudrais bien, mais quoi,

Le pays est sacré, protégé par des lois, 

Et tuer la Nature, on ne le peut sans mal ;

Les espèces y perdraient

Tant animales que végétales, 

Et les gens ne pourraient

Souffrir le bruit, les clignotants !"

"Que vous importe tant, 

Répliqua le rusé, 

On remuera certains leviers,

Même les plus élevés,

Et nous obtiendrons ainsi tous les P.C. (*)

Je gagnerai beaucoup et vous donnerai peu ;

Il faut bien que les risques fassent des bienheureux."

Le maire se gratta le nez, 

Qu'il avait fort et très busqué, 

Puis s'exclama, relevant sa casquette :

"Voilà un discours qui me plaît ;

Vous êtes quelqu'un de futé.

Topez-là, compagnon, l'affaire est faite !"

L'autre le laissa là, sourire en coin

Et se frottant les mains.

Quelques années après, les pales tournaient, 

La Nature était sacrifiée, 

Les gens se désespéraient.

Le maire s'en moquait puisque les sous rentraient.

Oh, très peu ! Mais ma foi,

On ne rechigne pas sur ce qu'on a.

D'autres années passèrent,

Les machines étaient délétères.

Il fallut les démonter.

Mais plus du tout d'argent,

Le promoteur s'était carapaté,

L'addition fut salée,

La commune endettée, 

Et le maire sifflé.

On terminera en disant

Qu'en "toute chose il faut considérer la fin."

Que "tout flatteur vit 

Aux dépens de celui qui l'écoute",

Que bien d'autres moralités, enfin,

Pourraient être suivies,

Et retenues sans doute, 

Car sagesse toujours n'est pas du côté de ceux

Qui le croient.

         (*) : P.C. : permis de construire.

L'auteur, Jean du Saraillou, est coprésident de l'Association de Défense de l'Environnement et du Patrimoine du Viala-du-Tarn et de Montjaux.

#547: Ciceron49 -  

 Vous parlez aussi des Maires de la forêt de TAILLARD à BURDIGNES, ST SAUVEUR, RIOTORD.

Aujourd'hui adulés, demain congédiés.

#516: Ciceron49 -  

 Bonjour,

comme je le vois il est très facile de trouver les noms et des infos sur les personnes qui s'occupent du projet éolien.

Pourrions nous aussi avoir vos noms et prénoms au lieu de se cacher derrrière des pseudo tels que "ciceron 49", "habitant de Riotord"...

Vous écrivez des choses intéressantes, que je lis avec intérêt.

Je suis membres de la Commission Syndicale et actionnaire de la SAS, je suis pour le projet éolien, je ne l'ai jamais caché mais je ne cache pas derrière un pseudo!

Emmanuel Roux

#549: Emmanuel Roux - Re:  

 Merci de considérer que nous écrivons des choses intéressantes, cela tient au fait que nos sources d'information sont variées et nombreuses, nous permettant ainsi de nous faire une idée objective du projet que vous défendez. Nous avons pu avoir parfois des mots "rudes" avec ceux qui sont partie prenante de votre projet éolien : c'est que notre colère est parfois grande eu égard à votre légèreté et parfois même vos méthodes et votre culture du secret... (cf. les documents qui ne doivent pas sortir des Mairies, qui ne peuvent être photocopiés, etc...)

Vous nous demandez de sortir de l'anonymat de nos "pseudos" : cela se fera peut-être un jour, mais l'heure n'est pas venue. De votre côté, il faudra d'abord vous ouvrir à la transparence, et d'abord en acceptant de porter à la connaissance du public le projet de bail que la Section Forestière s'apprête à signer avec la SAS les Ailes de Taillard. Alors pour la levée de l'anonymat nous verrons plus tard...